Mentions Légales – Khadra Mahmoudi

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 12 Octobre 2024

Identité de l’éditeur du site internet

L’éditeur du site internet est : Mahmoudi Khadra exerçant en entreprise individuelle.

Le numéro d’immatriculation professionnelle est le 91420753500024, n’est pas assujetti à la TVA. (Article 291B – CGI)

L’adresse officielle de l’entreprise est : 187 rue du Général Leclerc, 59510 HEM

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : contact[at]khadramahmoudi.fr

L’éditeur du site n’est pas assujetti à la TVA.

Le Directeur de la publication est : Khadra Mahmoudi, contact[at]khadramahmoudi.fr, 06 60 95 23 34

Le site internet a été réalisé par : Khadra Mahmoudi

Le site internet est hébergé par : LWS – Ligne Web Services, 10, RUE PENTHIEVRE 75008 PARIS, FRANCE. +33 (0)1 77 62 30 03

Activités exercées

L’éditeur du site internet exerce les activités suivantes :

  • Conseillère en naturopathie
  • Massage bien-être

Le Prestataire est titulaire du certificat professionnel : formée au sein de l’IFFCN – Institut Français de Formation en Naturopathie, Conseillère naturopathe (2021)

IFFCN est un organisme de formations enregistré sous le numéro de déclaration d’activité des Organisme de formation enregistré sous le n°93132076913 auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur. Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’état.

Norme Qualiopi délivrée par ICPF au titre des catégories d’actions : Action de formation – sous le Certificat : B06224

Ces activités relèvent des médecines dites « non conventionnelles », pour soulager certains maux du quotidien ou pour renforcer, à titre préventif, l’hygiène de vie, la qualité de vie, la vitalité et donc le bien-être global.

Ces activités ne tendent à l’établissement d’aucun diagnostic ni traitement de maladies. Il s’agit de pratiques complémentaires pouvant intervenir en plus de soins conventionnels, pour contribuer au bien-être.

Ces activités ne remplacent en aucun cas un diagnostic et/ou traitement médical et ne dispensent aucunement de consulter un médecin, ce dernier étant le seul habilité à établir un diagnostic médical ainsi qu’un traitement médical adapté.

Les informations disponibles sur le site internet n’ont aucun caractère exhaustif, scientifique et médical. Elles sont communiquées à titre purement informatif et représentent le point de vue de leur(s) auteur(s). Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme constituant des informations officiellement reconnues, un diagnostic ou encore un traitement ou conseil d’ordre médical.

Propriété intellectuelle

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet.

Toute exploitation non autorisée des œuvres ou de l’un quelconque des éléments que le site contient être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Obligations des utilisateurs du site internet

Les utilisateurs s’engagent à utiliser le présent site internet dans les conditions suivantes :

  • ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ;
  • ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ;
  • ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;
  • ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ;
  • ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

Responsabilité de l’éditeur

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services de du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

Liens

Liens sortants : le propriétaire du site décline toute responsabilité et n’est pas engagé par le référencement via des liens hypertextes, de ressources tierces présentes sur le réseau Internet, tant en ce qui concerne leur contenu que leur pertinence.

Liens entrants : Le propriétaire du site autorise les liens hypertextes vers l’une des pages de ce site, à condition que ceux-ci ouvrent une nouvelle fenêtre et soient présentés de manière non équivoque afin d’éviter : tout risque de confusion entre le site citant et le propriétaire du site ainsi que toute présentation tendancieuse, ou contraire aux lois en vigueur.

Le propriétaire du site se réserve le droit de demander la suppression d’un lien s’il estime que le site source ne respecte pas les règles ainsi définies.

Utilisation des cookies

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

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Protection des données personnelles

L’éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet.

Dans ce cadre, il s’engage à respecter la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (dite « Loi informatique et libertés » ou « LIL ») et le Règlement Général sur la protection des Données Personnelles (« RGDP ») n°2016/679.

Conformément aux dispositions de cette loi, l’utilisateur du site dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à contact[@]khadramahmoudi.fr

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